Déposée le 14 février 2008 par la Société Anonyme (SA) STE NOUVELLE GROUPEMENT TAXI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PRIM'VERT »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) STE NOUVELLE GROUPEMENT TAXI domicilié(e) 22-28 rue Henri Barbusse,92110 CLICHY - 92110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 379 866 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE PDB/MP/SC083688 domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92593 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STE NOUVELLE GROUPEMENT TAXI Société anonyme - 22-28 rue Henri Barbusse,92110 CLICHY - 92110 - France - SIREN 324379866
NOVAGRAAF FRANCE PDB/MP/SC083688 - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92593 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-29
Publication - Publication le 21 mars 2008 au BOPI 2008-12
Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; support d'enregistrement magnétiques, supports de données magnétiques, optiques, ; mémoire électronique ; terminaux de télécommunications, modems, téléimprimantes. Ordinateurs, serveurs informatiques, télématiques et téléphoniques. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, radio, radio-téléphones, téléphones portables et fixes, appareils de contrôle, de mesure, tachygraphes, batteries d'accumulateurs. Logiciels [programmes enregistrés].
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, parties et éléments d'automobiles tels que carrosserie, pièces de carrosserie, ailes, calandres, pare-chocs, capots, portières, jantes, plaquettes de freins, disques de freins, freins, embrayages, garnitures d'embrayage, amortisseurs, pneumatiques, ressorts de suspension, jambes de suspension, amortisseurs de vibrations, vitres, pare-brise, lève-glace, lunettes arrières chauffantes, essuie-glaces, dispositifs d'essuie-glaces, sièges, consoles, courroies, volants, leviers de changement de vitesse, peaux et housses protectrices pour sièges d'automobiles, avertisseurs ; éléments de moteur pour véhicules terrestres tels que carburateurs, alternateurs, culbuteurs, soupapes, cylindres, pistons, bielles, segments, carters.
Publicité, diffusion d'annonces publicitaires. Conseils en organisation et direction des affaires, aide à la direction des affaires, gestion des affaires commerciales, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques.
Services téléphoniques, télématiques, de télécommunication et de radio-communication ; transmission de télécopies, de messages, diffusion de données assistées par ordinateur ; téléinformatique, services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; services de courrier électronique et de messagerie électronique, service de diffusion d'informations par voie électronique sur réseaux de communication mondiale ou à accès privé ; services de transmission sécurisée de données.
Accompagnement de voyageurs, transport de passagers et de voyageurs, transports en automobile, transports en taxis, services de taxis, services de chauffeur, fret [transport de marchandises], informations en matière de transport, location de véhicules, location de voitures, organisation de voyages, réservations pour les voyages, réservation pour le transport.
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